Au secours les brevets reviennent. Tel pourrait être le slogan des partisans de l’Open Source. Après avoir été recalé par deux fois, on s’attend donc de nouveau à discuter de brevetabilité du logiciel au parlement européen.
Il y a deux points irritants dans cette histoire. Tout d’abord le fait que les instances exécutives de l’union européenne semblent vouloir confondre proposition et harcèlement. Que dire en effet du comportement qui consiste, faute d’avoir su faire adopter ses idées, à sans cesse remettre à l’ouvrage un sujet déjà discuté et en son temps rejeté ? Ce n’est pas l’idée que je me fais d’un fonctionnement honnête des institutions.
Enfin, ne doit on pas s’interroger sur la santé mentale des promoteurs (fonctionnaires ou politiques) de cette idée. Car même à supposer que les dits brevets soient une bonne chose (et toute opinion est légitime à ce sujet), on ne peut tout de même pas proposer leur mise en oeuvre dans l’absolu en niant la réalité du terrain.
Et quelle est la réalité européenne ? La réalité c’est que les dépôts de brevets sont fait d’entreprises extérieures à l’union européenne. Si demain on devait autoriser le brevet logiciel, les entreprises européennes, et notamment l’ensemble des PME innovantes de ce territoire, seraient confrontées à une déferlante de brevets déposées par des sociétés rompues à l’excercice.
Au dela du problème de fond, il y a donc un problème politique : défend on dans cette histoire l’intérêt des européens ou bien fait on preuve au mieux de dogmatisme au pire d’accointances facheuses ?